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Rapport et projet de décret, sur le service de santé des armées & des hôpitaux militaires de la république, présentés au nom des Comités de la guerre et des secours publics / par Charles-Nicolas Beauvais, député du département de Paris.

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[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793?]

1793

1 item

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FormatTextCall number*KVR 8895Item locationSchwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

Available by appointment at Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328.

Rapport sur les récompenses et indemnités à accorder aux veuves, pères, mères et enfans des citoyens tués, et aux blessés dans la journée du 10 août 1792 : lu au nom du Comité des secours publics, le 25 décembre 1792, l'an premier de la république / par C.N. Beauvais, député du département de Paris.

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[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1792?]

1792

1 item

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FormatTextCall number*KVR 8896Item locationSchwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

Available by appointment at Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328.

Rapport et projet de décret sur l'extinction de la mendicité : présentés à la Convention nationale, au nom du Comité des secours publics / par Jean-Baptiste Bo, député du département de l'Aveyron.

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[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793?]

1793

1 item

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FormatTextCall number*KVR 8705Item locationSchwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

Available by appointment at Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328.

Rapport sur les prisons, maisons d'arrêt ou de police, de répression, de détention, & sur les hospices de santé, fait au nom du Comité des secours publics / par Paganel, représentant du peuple.

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[Paris] : De l'Imprimerie nationale, vendémiaire, l'an III [1795]

1795

1 item

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FormatTextCall number*KVR 8843Item locationSchwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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Rapport sur la fixation des indemnités à accorder aux citoyens demeurant dans le château des Tuileries, ou dans les maisons voisines, qui ont fait des pertes dans la journée du 10 août / présenté au Comité des secours publics, par le c. Maignet, député du Puy-de-Dôme.

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[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1792?]

1792

1 item

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FormatTextCall number*KVR 8763Item locationSchwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

Available by appointment at Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328.

Rapport et projet de décret sur les secours à accorder aux pères, mères, femmes & enfans des citoyens-soldats volontaires qui sont dans le besoin / présentés au nom du Comité des secours publics, par le citoyen Maignet, député du département du Puy-de-Dôme.

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[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793?]

1793

1 item

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FormatTextCall number*KVR 9215Item locationSchwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

Available by appointment at Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328.

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